ETABLISSEMENTS JANIN, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1565410
Date de dépôt :
14/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/12/2029
Présentation de la marque JANIN
Déposée le 14 décembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS JANIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « JANIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS JANIN domicilié(e) 115 rue de la République - 69220 - BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 779 658 319 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. LASSEMBLEE-LEON François-Guillaume domicilié(e) 158 rue de l'université - 75007 - PARIS - France.
La marque JANIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1565410.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque JANIN arrivera à expiration en date du 14 décembre 2029.
ETABLISSEMENTS JANIN a également déposé les autres marques suivantes : SCOP JANIN , SCOP JANIN
ETABLISSEMENTS JANIN, Société par actions simplifiée - 115 rue de la République - 69220 - BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAIS - France - SIREN 779658319
CABINET BEAU DE LOMENIE, M. LASSEMBLEE-LEON François-Guillaume - 158 rue de l'université - 75007 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-21
Renouvellement sans limitation le 23 septembre 1999 n°2153486 - Publication au BOPI 1999-09-23
Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2009 n°2425073 - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2009-12-10
Inscription le 13 août 2019 - Changement d'adresse n°766560 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-08-13
Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2019 n°2728757 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2019-10-21
Outils, tarauds, filières, notamment outils de coupe, calibres, outillages de contrôle
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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